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Brevet européen · EP3452590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452590
Numéro de demande
EP17792345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
B03C 1/00 (2006.01)
C07K 1/22 (2006.01)
C12N 1/00 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
B03C 1/033 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
C12N 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201662332578 P 06.05.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050554 05.05.2017
Publication PCT
WO2017/190254 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 25 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.01.2022

  7. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

StemCell Technologies Inc.

Stemcell Technologies Inc.

1618 Station Street Suite 500, Vancouver, British Columbia V6A 1B6, CA

Mandataire

HGF GmbH

OBC Suisse AG Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

GLAWDEL, Tom

Toronto Ontario M5V 4A2, CA

JERVIS, Eric

Vancouver British Columbia V6P 1S9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.