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Brevet européen · EP3452694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3452694
Numéro de demande
EP17793004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E21B 43/26 (2006.01)
Priorité
US 201662330188 P 01.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/028558 20.04.2017
Publication PCT
WO2017/192275 09.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

GUIDRY, Kirk P.

Houston, Texas 77043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.