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Brevet européen · EP3452948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3452948
- Numéro de demande
- EP17729763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016108452 06.05.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100380 04.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/190740 09.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
SCHULZ, Stefan
67661 Kaiserslautern, DE
DÜPPRE, Theo
67663 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.