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Brevet européen · EP3453080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453080
Numéro de demande
EP17720137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2017
Publié
13 mars 2019
Délivré
28 juil. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 43/24 (2006.01)
H01R 13/622 (2006.01)
Priorité
DE 102016108314 04.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060276 28.04.2017
Publication PCT
WO2017/191066 09.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

GRIMM, Michael

74821 Mosbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.