ELEMENT DE GARNISSAGE STRUCTURE AYANT UNE FORME D'HELICE HELICOÏDALE
Brevet européen · EP3453448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453448
- Numéro de demande
- EP18184824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10G 11/18 (2006.01)B01J 19/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1758444 12.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
LAMBERT, Marie Amélie
78400 CHATOU, FR
TOUPANCE, Jean-Philippe
75011 PARIS, FR
AIT-MHAND, Driss
93140 BONDY, FR
BERNARD, Florence
92110 CLICHY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.