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Brevet européen · EP3453623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453623
Numéro de demande
EP18193194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
18 déc. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
Priorité
US 201715698337 07.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

EMBRAER S.A.

Embraer S.A.

Av. Brigadeiro Faria Lima 2170, 12227-901 São José Dos Campos SP, BR

Inventeur

Guedes, Patrice London

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Ferreira de Camargo Clark Reis, Jose Roberto

12227-901 Sao José Dos Campos - SP, BR

Barbosa, Nelson

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Monteiro de Souza Junior, Rubens

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Pitigliani, Miriam

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Rodrigues Lima, Grace

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Martins, Reinaldo

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Seibert, Nelson

12227-901 Sao José dos Campos, SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.