SINA-ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3453762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3453762
- Numéro de demande
- EP18200575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C12N 15/113 (2010.01)C12N 15/11 (2006.01)
- Priorité
- US 201261641626 P 02.05.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.03.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 21 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Palo Alto, CA 94304, US
West Point, PA 19486, US
West Point, PA 19486, US
Cambridge, MA 02142, US
West Point, PA 19486, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.