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Brevet européen · EP3453852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453852
Numéro de demande
EP18181906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
2 oct. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/022 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
F01N 3/035 (2006.01)
B01J 23/00 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700101864 12.09.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

FCA Italy S.p.A.

Corso Giovanni Agnelli, 200, 10135 Torino, IT

Inventeur

SCALERA, Mr. Nico Valerio

I-10135 Torino, IT

GIOANNINI, Mr. Alberto

I-10135 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.