COMPRESSEUR ÉLECTRIQUE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3453878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3453878
Numéro de demande
EP18191577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2018
Publié
13 mars 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 39/14 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/26 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 1758229 06.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Sendai Aza Higashihara Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

BACHET, Isabelle

78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR

BELLET, Augustin

78322 LE MESNIL SAINT-DENIS CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.