ANSCHLUSSFORMSTÜCK
Brevet européen · EP3454021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454021
- Numéro de demande
- EP17190540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 13 mars 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 15/18 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)F16L 29/00 (2006.01)G01F 5/00 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 20 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.