BOITIER DE SUPPORT DE CÔNES DE PRÉLÈVEMENT POUR SYSTÈME DE PIPETAGE
Brevet européen · EP3454989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3454989
- Numéro de demande
- EP17721739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1654249 12.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061121 10.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/194575 16.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
GOMES CAVACO, Philippe
01580 Samognat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.