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Brevet européen · EP3455443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455443
Numéro de demande
EP16726984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2016
Publié
20 mars 2019
Délivré
15 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/PT2016/000004 12.05.2016
Publication PCT
WO2017/196197 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 21 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2021

  6. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Jofebar, S.A.

Rua D. Marcos da Cruz 1240, 4455-482 Perafita-Matosinhos, PT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DE SOUSA GUEDES, José Fernando

4455-482 Perafita-Matosinhos, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.