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Brevet européen · EP3455531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3455531
- Numéro de demande
- EP17732547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 20 mars 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/137 (2006.01)F16L 3/237 (2006.01)F16L 9/19 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610790 21.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051771 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/220976 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 27 oct. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Insulation Limited, Unit E Quedgeley West Business Park, Bristol Road, Gloucester, GL2 4PA, Royaume-Uni → Advanced Innergy Ltd, Unit E Quedgeley West Business Park, Bristol Road, Gloucester, GL2 4PA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HARROP, Martin Steven
Gloucester Gloucestershire GL2 4PA, GB
MORLEY, Stewart Ian
Gloucester Gloucestershire GL2 4PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.