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Brevet européen · EP3455593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3455593
Numéro de demande
EP17730673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2017
Publié
20 mars 2019
Délivré
5 août 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
GB 201608207 10.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/025098 21.04.2017
Publication PCT
WO2017/194195 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Gill Corporate Limited

The George Business Centre Christchurch Road, New Milton, Hampshire BH25 6QJ, GB

Inventeur

GILL, Michael, John

Beaulieu Hampshire SO42 7XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.