SEMOIR À TRAIN DE ROUES SUR TROIS NIVEAUX

Brevet européen · EP3456166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456166
Numéro de demande
EP18193849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
20 mars 2019
Délivré
15 juil. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 73/00 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
A01C 7/08 (2006.01)
A01B 29/04 (2006.01)
Priorité
FR 1758540 14.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Kuhn SAS

4 impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

ROBINET, Mathieu

55160 Labeuville, FR

VIRIAT, Laurent

67440 Westhouse-Marmoutier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.