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Brevet européen · EP3456890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3456890
Numéro de demande
EP18192820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
20 mars 2019
Délivré
29 juil. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
F16B 37/08 (2006.01)
Priorité
US 201762554714 P 06.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

LAGUADE, Benoit

02700 Barisis, FR

DAROCHA, Matthieu

51100 Reims, FR

NOLLET, Mickael

51400 Mourmelon Le Grand, FR

TASSERIT, Anael

51140 Trigny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.