DREIDIMENSIONALES DEKORATIONSSYSTEM FÜR ESSBARE ARTIKEL
Brevet européen · EP3457839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3457839
- Numéro de demande
- EP17800029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23P 30/20 (2016.01)A23G 3/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201615157142 17.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032948 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/201074 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
DAVILA, Carlos A.
Maple Grove, Minnesota 55369, US
BROBST, Todd
Anoka, Minnesota 55303, US
WAHLIN, Duane
Anoka, Minnesota 55303, US
GLOVER, Elizabeth
Anoka, Minnesota 55303, US
BOYSEN, Douglas
Anoka, Minnesota 55303, US
ANDERSON, John R.
Lino Lakes, Minnesota 55014, US
SCHNOEBELEN, Andy
Anoka, Minnesota 55303, US
WHITTEN, Kent D.
deceased, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.