PRODUIT ET PROCEDE POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION INJECTABLE, A BASE DE CHITOSANE ET DE BIOVERRES, DESTINEE A LA REGENERATION DU TISSU OSSEUX

Brevet européen · EP3458117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458117
Numéro de demande
EP17731215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/10 (2006.01)
A61L 27/20 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
FR 1654470 19.05.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051231 19.05.2017
Publication PCT
WO2017/198970 23.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Université Claude Bernard Lyon I

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Université Jean Monnet Saint Etienne

10 rue Trèfilerie, 42100 Saint Etienne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

DAVID, Laurent

69004 Lyon, FR

DELAIR, Thierry

69700 Echalas, FR

MONTEMBAULT, Alexandra

42800 RIVE DE GIER, FR

GREMILLARD, Laurent

42100 Saint-Etienne, FR

TADIER, Solène

69004 Lyon, FR

FAIVRE, Annelise

34730 Prades Le Lez, FR

DESPETIS, Florence

Prades Le Lez 34730, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.