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Brevet européen · EP3458215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458215
- Numéro de demande
- EP17717758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/04 (2006.01)B23B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 16170537 20.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059464 21.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/198417 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
GUSTAFSSON, Björn
732 45 Arboga, SE
LARSSON, Andreas, J
732 47 Arboga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.