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Brevet européen · EP3459145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459145
- Numéro de demande
- EP17730379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 27/00 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)H01R 24/68 (2011.01)
- Priorité
- EP 16001141 20.05.2016EP 16196657 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061977 18.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198770 23.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
BARNETT, Alasdair Max Paul
Cambridge Cambridgeshire CB1 7DB, GB
NORMAN, Richard Albert
Ely Cambridgeshire CB6 1FF, GB
HUTCHISON, Bruce Stanley John
Cottenham Cambridgeshire CB24 8TX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.