FILTERVORRICHTUNG MIT STRÖMUNGSEINBAU
Brevet européen · EP3459618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459618
- Numéro de demande
- EP17192898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 63/08 (2006.01)B01D 63/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
37139 Adelebsen, DE
52056 Aachen, DE
37079 Göttingen, DE
37242 Bad Sooden-Allendorf, DE
52056 Aachen, DE
52056 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.