ROULEMENT HORLOGER

Brevet européen · EP3460275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460275
Numéro de demande
EP18196368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16C 33/38 (2006.01)
F16C 33/41 (2006.01)
F16C 33/42 (2006.01)
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/30 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
G04B 5/04 (2006.01)
G04B 5/18 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
F16C 19/10 (2006.01)
F16C 33/32 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
Priorité
EP 17192975 25.09.2017
EP 17192977 25.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 9 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2021

1 entrée antérieure
  1. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

LE FÈVRE, Pierre

1209 Genève

MILLET, Florent

39310 Septmoncel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.