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Brevet européen · EP3460377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460377
Numéro de demande
EP17275147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/00 (2006.01)
F28D 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

WILKES, James

Broseley, Shropshire TF12 5HJ, GB

POLLARD, Berwyn

Wolverhampton, West Midlands WV4 4PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.