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Brevet européen · EP3460519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460519
- Numéro de demande
- EP17193009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/484 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SINGER, Julien
CH-9450 Altstätten
HEINZLE, Lukas
A-6850 Dornbirn, AT
SCHEJA, Jochen
6845 Hohenems, AT
MARK, Simon
CH-9425 Thal
HINDERLING, Jürg
CH-9437 Marbach
BÖCKEM, Burkhard
CH-8916 Jonen AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.