NEUE POLY-SULFONIERTE FLUORESZENZ-FARBSTOFFE

Brevet européen · EP3461815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461815
Numéro de demande
EP18197591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C07D 215/10 (2006.01)
C07D 311/88 (2006.01)
C07D 405/10 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
C07F 7/10 (2006.01)
C07C 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 17194195 29.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  7. 10 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

  8. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

Arden-Jacob, Jutta

90513 Zirndorf, DE

Kemnitzer, Norbert

51643 Gummersbach, DE

Drexhage, Karl-Heinz

57076 Siegen, DE

Hamers-Schneider, Monika

57078 Siegen, DE

Zilles, Alexander

57223 Kreuztal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.