VOLLSTÄNDIGE FERMENTATION VON OLIGOSACCHARIDEN

Brevet européen · EP3461890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461890
Numéro de demande
EP18204608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
3 avr. 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12N 9/10 (2006.01)
C12P 19/18 (2006.01)
C12N 15/70 (2006.01)
C12P 19/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP14162869
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 27 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Chr. Hansen HMO GmbH

Maarweg 32, 53619 Rheinbreitbach, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Jennewein, Stefan

53604 Bad Honnef, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.