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Brevet européen · EP3462876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462876
- Numéro de demande
- EP17737009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C05C 9/00 (2006.01)C05D 3/00 (2006.01)A01N 47/28 (2006.01)A01N 59/06 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)C05D 5/00 (2006.01)C05D 9/02 (2006.01)C05G 5/23 (2020.01)A01N 25/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201609677 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051585 02.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/208009 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FOWLES, Andrew Mark
Harpenden Hertfordshire AL5 2JQ, GB
KING, Chloe Rebecca
Harpenden Hertfordshire AL5 2JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.