ALPHA-GLUCANE
Brevet européen · EP3462888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462888
- Numéro de demande
- EP17728138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A21D 8/04 (2006.01)A23L 33/20 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A23K 20/189 (2016.01)C12P 19/18 (2006.01)A23K 10/14 (2016.01)A23K 50/40 (2016.01)C12P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16172606 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063214 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207663 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
9747 AG Groningen, NL
1000 Lausanne 26
9747 AG Groningen, NL
1162 St-Prex
9747 AG Groningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.