WÄRMEDIFFUSOR FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3462933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3462933
- Numéro de demande
- EP17725641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24D 1/20 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 16172294 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063056 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207581 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 8 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.07.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.