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Brevet européen · EP3463189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463189
Numéro de demande
EP17810754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
A61L 27/14 (2006.01)
Priorité
US 201662346355 P 06.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035627 02.06.2017
Publication PCT
WO2017/213980 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

IFLAND, Rick, William

Versailles, KY40383, US

WORTZ, Gary, N.

Versailles, KY40383, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.