IMPLANTAT MIT UNABHÄNGIGEN ENDPLATTEN
Brevet européen · EP3463202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463202
- Numéro de demande
- EP17810838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201662346720 P 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036111 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214114 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
LAINE, Christopher
Bellingham, MA 02019, US
HELMAR, Ian
Beverly, MA 01915, US
DIEHL, Lucas
Beverly, MA 01915, US
TINLEY, Jason
Fort Worth, TX 76132, US
CHAPPUIS, Kevin, D.
Malden, MA 02148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.