ORTHESE
Brevet européen · EP3463214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463214
- Numéro de demande
- EP17728923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 201609908 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051628 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212242 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 23 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 avr. 2023
Rectifié
- Titulaire
- THUASNE, 120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret → THUASNE, 120 Rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 3 avr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Thuasne UK Limited, 4 Orchard Business Centre, North Farm Road, Tunbridge Wells, Kent TN2 3XF, Royaume-Uni → THUASNE, 120 rue Marius Aufan, 92300 Levallois-Perret
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
4 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 1 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 01.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
London Greater London SE22 9NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.