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Brevet européen · EP3463232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463232
Numéro de demande
EP17726671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/08 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 201609033 23.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051410 19.05.2017
Publication PCT
WO2017/203218 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

PETTERSEN, Odd Kristen Østern

7034 Trondheim, NO

KVALØY, Olav

7034 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.