SYSTEM UND VERFAHREN ZUR KOMPRESSIONSTHERAPIE
Brevet européen · EP3463246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463246
- Numéro de demande
- EP17727511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61H 9/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662341894 P 26.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062189 19.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202736 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 7 sept. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Huntleigh Technology Limited, Arjohuntleigh House, Houghton Hall Business Park, Houghton Regis, Dunstable, Bedfordshire LU5 5XF, Royaume-Uni → Arjo IP Holding AB, Hans Michelsensgatan 10, 211 20 Malmö, Suède
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
Wales Pontypridd CF37 1PQ, GB
Boerne, Texas 78006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.