STEUERUNG EINES ELEKTRONISCHEN VERDAMPFERS
Brevet européen · EP3463535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463535
- Numéro de demande
- EP17729288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201662341579 P 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/034579 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205692 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 27 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.10.2022
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Francisco, CA 94107-4344, US
San Fancisco, CA 94107-4344, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.