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Brevet européen · EP3463543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3463543
Numéro de demande
EP17807274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201662344371 P 01.06.2016
US 201662380979 P 29.08.2016
Demande PCT
PCT/US2017/034571 25.05.2017
Publication PCT
WO2017/210092 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

PURTZER, Raleigh

San Clemente, California 92673, US

PERALTA, Nelson

Rancho Santa Margarita, California 92688, US

GUYON, Roland

North Tustin, CA 92705, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.