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Brevet européen · EP3463543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463543
- Numéro de demande
- EP17807274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662344371 P 01.06.2016US 201662380979 P 29.08.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/034571 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/210092 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
PURTZER, Raleigh
San Clemente, California 92673, US
PERALTA, Nelson
Rancho Santa Margarita, California 92688, US
GUYON, Roland
North Tustin, CA 92705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.