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Brevet européen · EP3463573 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463573
- Numéro de demande
- EP17731653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 7/02 (2006.01)B06B 1/06 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662345918 P 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050638 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/212489 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
SVERDLIK, Ariel
6971504 Tel-Aviv, IL
BASSAL, Rana
3556814 Haifa, IL
GLANTS, Ilya
4952902 Petach-Tikva, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.