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Brevet européen · EP3463589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3463589
- Numéro de demande
- EP17803450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A62B 7/14 (2006.01)A62B 7/08 (2006.01)A61L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201662340378 P 23.05.2016US 201662414504 P 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/034062 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205418 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
FANTUZZI, Emmanuel
77420 Champs sur Marne, FR
PADILLA, Ricardo, Jr.
Orange CA 92868, US
DUCOS, Romain
Huntington Beach CA 92649, US
KAMAL, Ritu, Raj
Ladera Ranch CA 92694, US
ATABAKI, Salar
Irvine CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.