STABILE BLEICHZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3464543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464543
Numéro de demande
EP17724574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C11D 17/06 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/395 (2006.01)
C11D 3/22 (2006.01)
C11D 7/10 (2006.01)
C11D 7/26 (2006.01)
Priorité
US 20166234017 P 23.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062255 22.05.2017
Publication PCT
WO2017/202763 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

NORMAND, Valery

Plainsboro, New Jersey 08536, US

STARKENMANN, Christian

1211 Geneva 8

BOUQUERAND, Pierre-Etienne

1211 Geneva 8

PACCHIANI, Marco

1211 Geneva 8

SHCHERBAKOV, Denis

Plainsboro, New Jersey 08536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.