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Brevet européen · EP3464821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464821
Numéro de demande
EP17803688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 27/02 (2006.01)
E21C 25/18 (2006.01)
Priorité
US 201662342254 P 27.05.2016
US 201662342438 P 27.05.2016
US 201762446799 P 16.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/034738 26.05.2017
Publication PCT
WO2017/205777 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Joy Global Underground Mining LLC

40 Pennwood Place, Suite 100, Warrendale, PA 15086, US

Inventeur

DE SOUSA, Joaquim Antonio Soares

Alberton Gauteng 1448, ZA

LAING, Michael

Alberton Gauteng 1448, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.