EINSATZSYSTEM, EINSATZ UND PANEELANORDNUNG
Brevet européen · EP3464911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464911
- Numéro de demande
- EP17729819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 5/01 (2006.01)F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662343419 P 31.05.2016US 201662359281 P 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063203 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207658 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- RUAG Schweiz AG, Seetalstrasse 175, 6032 Emmen → Beyond Gravity Schweiz AG, Seetalstrasse 175, 6032 Emmen
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 31 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
1 entrée antérieure
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.