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Brevet européen · EP3465228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465228
Numéro de demande
EP17730527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/08 (2006.01)
G01H 11/00 (2006.01)
A47B 96/00 (2006.01)
Priorité
GB 201609043 23.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051442 23.05.2017
Publication PCT
WO2017/203235 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

THREE SMITH GROUP LIMITED

Habergham Works Ainley Industrial Estate, Elland, West Yorkshire HX5 9JP, GB

Inventeur

SMITH, Luke

Halifax, HX5 9JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.