RADAR ZUR DROHNENDETEKTION
Brevet européen · EP3465262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465262
- Numéro de demande
- EP17728168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 13/52 (2006.01)G01S 13/42 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)H01Q 21/20 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)
- Priorité
- GB 201609640 02.06.2016GB 201707129 04.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063367 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/207718 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HARMAN, Stephen Anthony
Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.