ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG UND KOMMUNIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3466002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466002
- Numéro de demande
- EP17727963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016108430 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018658 18.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/208841 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
NAMISE, Tomohiro
Atsugi-shi Kanagawa 243-0021, JP
HAYASHI, Hiroaki
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.