TRAGBARE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3466247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466247
Numéro de demande
EP18198816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
14 juin 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
F02B 63/02 (2006.01)
F02D 11/02 (2006.01)
F02D 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017195818 06.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

ATSUTA, Hidemitsu

Tokyo 101-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.