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Brevet européen · EP3466260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466260
Numéro de demande
EP18198331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
4 mars 2020
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 29/10 (2011.01)
A01M 29/16 (2011.01)
A01M 29/24 (2011.01)
A01M 31/00 (2006.01)
A01M 29/12 (2011.01)
A01M 29/18 (2011.01)
Priorité
DE 102017123382 09.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

Richter, Uwe

37213 Witzenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.