FLURFÖRDERZEUG

Brevet européen · EP3466868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466868
Numéro de demande
EP18196427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
10 avr. 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/065 (2006.01)
B66F 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017122955 04.10.2017
DE 102018109548 20.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

MARIOTTI, Fabio

42016 Guastalla RE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.