SCHNEIDEINSATZ MIT SENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP3467471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3467471
Numéro de demande
EP17195198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
23 juil. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
G01N 3/56 (2006.01)
G01N 3/58 (2006.01)
B23Q 17/09 (2006.01)
B24C 1/08 (2006.01)
B24C 3/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Sandvik Intellectual Property AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

LUNDGREN, Conny

SE-811 52 Sandviken, SE

BJÖRMANDER, Carl

SE-116 28 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.