ABSORBIERENDES ALIPHATISCHES POLYURETHAN-SCHAUMPRODUKT

Brevet européen · EP3468515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3468515
Numéro de demande
EP17730909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 13/53 (2006.01)
A61F 13/47 (2006.01)
A61F 13/14 (2006.01)
A61F 13/00 (2024.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B29C 59/00 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
A61L 15/16 (2006.01)
Priorité
GB 201610184 10.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051694 09.06.2017
Publication PCT
WO2017/212292 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

DAVIDSON, Roderick

Hereford Herefordshire HR1 3SE, GB

KORALALAGE, Chaminda

Hereford Herefordshire HR1 3SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.