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Brevet européen · EP3469171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469171
- Numéro de demande
- EP17733674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 35/00 (2006.01)B64D 29/06 (2006.01)E05B 41/00 (2006.01)E05C 3/10 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662349174 P 13.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/037016 12.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/218416 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
DO, Thai
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.